Jean-Marie Le Méné


De: Jean-Marie LE MÉNÉ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2024-12-31"
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000050330619(source JORF)
admission
11 Octobre 202411/10/2024
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000019215152(source JORF)
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Le Méné (Jean-Marie, Pierre)
membre fondateur et président d'une fondation reconnue d'utilité publique ; 34 ans d'activités bénévoles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000754156(source JORF)
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000215023(source JORF)
composition
15 Mars 200015/03/2000
De: Le Méné (Jean-Marie)
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000196608(source JORF)
composition
26 Mai 199926/05/1999
De: Le Mené (Jean-Marie)
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
II. -
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000575953(source JORF)
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Jean-Marie Le Mené
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000207160(source JORF)
nomination
04 Août 199804/08/1998
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000389389(source JORF)
composition
12 Juin 199812/06/1998
De: Le Méné (Jean-Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000734605(source JORF)
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000747868(source JORF)
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Le Méné (Jean-Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000560878(source JORF)
admission
21 Juin 199621/06/1996
De: Le Mené (Jean-Marie)
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000558926(source JORF)
nomination
04 Avril 199604/04/1996
De: Le Mene (Jean-Marie)
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000742714(source JORF)
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Mene (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Les, commissaires principaux de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jean-Marie Le Mene
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000178031(source JORF)
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Le Mene (Jean-Marie)
commissaire principal de la marine
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes et classé dans l'échelon “après quatre ans” avec une ancienneté du
1er août 1992
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000176599(source JORF)
nomination
22 Août 199222/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.